1856 en droit

Chronologies

Données clés
1853 1854 1855 1856 1857 1858 1859 Décennies : 1820 1830 1840 1850 1860 1870 1880 Siècles : XVII^e XVIII^e XIX^e XX^e XXI^e Millénaires : -I^er I^er II^e III^e

Chronologies géographiques
Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sahara occidental, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe Amérique Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Nouveau-Brunswick et Québec), Chili (), Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis (), Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela Asie Abkhazie, Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Caucase, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kurdistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ossétie du Sud-Alanie, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine (), Philippines, Proche-Orient, Qatar, Russie (), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen Europe Abkhazie, Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Caucase, Chypre, Croatie, Danemark (), Espagne, Estonie, Finlande, France (, Lorraine et ), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Ossétie du Sud-Alanie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie (), Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie, Ukraine et Vatican Océanie Australie, États fédérés de Micronésie, Fidji, Indonésie, Îles Marshall, Nauru, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Îles Salomon, Kiribati, Samoa, Samoa américaines, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu Mers et océans Manche, Mer Baltique, Mer des Caraïbes, Mer Caspienne, Mer Méditerranée, Mer du Nord, Mer Noire, Mer Rouge, Océan Arctique, Océan Atlantique, Océan Austral, Océan Indien et Océan Pacifique Antarctique

Chronologies thématiques
Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Lithographie, Peinture et Sculpture), (), Littérature (), Musique (Populaire et Classique), Photographie et Théâtre Ingénierie (), Architecture, Chemins de fer (Accidents ferroviaires en France), () et Parcs de loisirs Politique Droit, Élections et () Religion Bouddhisme, Christianisme (Catholicisme, et Protestantisme), Hindouisme, Islam et Judaïsme Science Archéologie, (), Biologie, Chimie, Climatologie, Exploration, Géologie, Histoire, Mathématiques, Paléontologie, Physique, Psychologie, Santé et médecine et Sociologie Décès Journalisme Naissance Philosophie Terrorisme

Calendriers
Romain Chinois Grégorien Julien Hébraïque Hindou Hégirien Persan Républicain

modifier

Chronologie en droit

XV^e - XVI^e - XVII^e - XVIII^e - XIX^e - XX^e - XXI^e
⇐ 1840 1841 1842 1843 1844 1845 1846 1847 1848 1849 1850 1851 1852 1853 1854 1855 1856 1857 1858 1859 ⇒

Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre

Cet article présente les faits marquants de l'année 1856 en droit.

Événements

États-Unis :
- 18 août : Guano Islands Act, loi fédérale autorisant tout citoyen américain à prendre possession d'une île contenant des gisements de guano, si elle est inoccupée ou non soumise à la juridiction d'un autre gouvernement^[1].
France :
- Loi du 17 juillet 1856 portant sur les sociétés en commandite par actions et créant dans le droit des sociétés en France les premières infractions spéciﬁques au droit des affaires, comme les dividendes fictifs ou le rachat d'actions.
Luxembourg :
- 30 novembre : publication de la Constitution du Grand-Duché de Luxembourg (abrogée le 25 octobre 1868.

Naissances

19 février : Rudolf Stammler, juriste allemand, spécialiste de philosophie du droit († 25 avril 1938)
17 août : Maurice Hauriou, juriste français († 12 mars 1929)
25 septembre : Jean Servais, procureur général belge près la cour d'appel de Bruxelles, professeur de droit pénal et de procédure civile à l'Université libre de Bruxelles († 30 novembre 1946)
13 octobre : Marcel Fournier, historien français du droit († 15 mars 1907).